Modèles de Chartes des Thèses

Nous présentons ici des exemples de chartes qui partent de la version modèle du ministère mais qui la complètent sur certains points. Ils sont directement utilisables tels quels, mais ne perdez pas de vue que les principes directeurs importants sont ceux qui sont énoncés dans la version "CEC/AHD".

Les modèles de charte améliorés

Les modèles dérivés de la charte MENRT que nous proposons ici (GOLD, SILVER et BRONZE) gardent ces principes mais les déclinent d'une manière pragmatique pour prendre en compte la diversité des situations et des disciplines.

Modèle CEC/AHD	C'est la version originale de la CEC et de AHD. Il s'agit là d'un véritable "Contrat" qui définit vraiment la place du doctorant dans son environnement de travail. Une proposition idéale (on nous l'a souvent dit) mais qui doit servir de "perspective" dans une négociation.
Modèle GOLD	Lie l'inscription en thèse à un financement et à une protection sociale. Précise des bornes sur les taux d'encadrement. C'est la charte la plus proche du modèle CEC/AHD ! Pour tous les établissements où on a déjà anticipé ces avancées (statut social, financement, encadrement).
Modèle SILVER	Souligne l'importance du financement et à une protection sociale mais sans en faire une condition nécessaire. Précise des bornes sur les taux d'encadrement. Une version intermédiaire pour les établissements qui ont encore du chemin à faire sur le plan du statut social des doctorants.
Modèle BRONZE	Souligne l'importance du financement et à une protection sociale mais sans en faire une condition nécessaire. Explicite l'importance de faire attention aux taux d'encadrement sans donner de borne stricte. Cette charte est la plus proche du modèle MENRT mais donne une formulation plus explicite et responsabilisante des principes directeurs. Elle a été présentée par la CEC au CNESER du 27 juillet 1998.

C'est à vous que revient la responsabilité de choisir quel modèle de charte essayer de promouvoir, et de mener la négociation sur le plan local. Pour vous aider, nous présentons sur ce site des argumentaires détaillés qui expliquent les différents points du concept "Contrat/Charte de Thèse", les dispositions en matière de statut social et d'encadrement.