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Article 20

- Le responsable du suivi des thèses réunit, à la fin de la période de formation, l'ensemble des documents dont la liste est donnée dans l'annexe B. Ces documents forment le dossier de suivi.

Le dossier de suivi doit indiquer clairement comment s'est achevée la période de formation, quelle que soit son issue, et l'évolution dans le temps du devenir du doctorant.

Pour cela, le responsable du suivi des thèses met à jour, lors de l'enquête nationale annuelle de la Direction Générale de la Recherche et de la Technologie, le dossier de suivi en y ajoutant les informations correspondant au doctorant.