Charte des Thèses
de l'Université de VALENCIENNES
et du HAINAUT CAMBRESIS

Une charte des thèses est conclue entre :

et régit les droits et devoirs respectifs du Directeur de thèse, du laboratoire, de l'Ecole Doctorale, de l'Université et du doctorant concernant les trois principaux secteurs suivants :

  1. information et accueil du doctorant,
  2. contenu de la thèse et de son déroulement,
  3. statut de l'Ecole Doctorale dont le doctorant fait partie et dont l'objectif principal est de fournir une formation complémentaire pluridisciplinaire aux doctorants et de valoriser leur diplôme de docteur de l'Université pour leur assurer des débouchés professionnels. La thèse doit être considérée en effet comme une première étape d'un projet professionnel.

Cette charte se réfère à l'arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des Thèses.


Information et accueil

L'Université et l'Ecole Doctorale fournissent des informations au doctorant sur la recherche, la carrière des chercheurs et des enseignants-chercheurs mais aussi sur les débouchés extra-académiques.

L'Ecole Doctorale renseigne le doctorant sur la situation professionnelle des anciens doctorants, sur la durée des thèses, le nombre de doctorants par directeur de thèse, les possibilités de financement des thèses, les structures des laboratoires ou des équipes reconnues par un organisme extérieur de recherche ou par le Ministère de l'éducation Nationale.

Ces informations sont fournies sous forme de documentation mais aussi dans le cadre de conférences organisées par l'Ecole Doctorale.

L'accueil du doctorant est assuré au niveau de l'équipe d'accueil de recherche du laboratoire, et de l'Ecole Doctorale notamment, du Directeur de thèse et du responsable pédagogique du DEA et de la filière doctorale dans laquelle le doctorant est inscrit. Des séances d'information sur les divers sujets de recherche sont proposées aux doctorants, qui doivent aboutir au choix d'un sujet de thèse avec accord de gré à gré entre ceux-ci et leur directeur de thèse.


Contenu de la thèse et son déroulement

Le Jury ou le conseil de la filière doctorale ou le conseil de laboratoire ou du groupe de recherche présente les sujets de recherche aux candidats doctorants en fonction des priorités du laboratoire ou des possibilités de financement en relation avec celles des organismes locaux, régionaux et nationaux, notamment les organismes financeurs. La motivation du postulant est bien entendue prise en compte dans le choix du sujet proposé.

A cette occasion, la problématique du sujet, l'état de l'art du domaine, l'état des sources et de la question, l'insertion dans les thématiques de l'équipe d'accueil sont explicités.

Cette négociation aboutit à la définition d'un objectif scientifique de recherche transcrit notamment dans la formulation du titre du sujet de la thèse et à un accord entre le doctorant et le Directeur de thèse. Elle tient compte des possibilités de financement de thèse qui doit toujours être recherché dans le cadre d'une aide publique ou privée. Le thésard peut néanmoins accepter de ne pas être financé mais avec son accord et en toute liberté.

Le doctorant est pleinement intégré dans son unité ou laboratoire d'accueil où il a accès aux même facilités que les chercheurs titulaires pour accomplir son travail de recherche.

Le laboratoire et l'Ecole Doctorale doivent faire en sorte d'assurer le doctorant pour les risques liés à son activité de recherche et pour le danger à court, moyen ou long terme provenant de certains matériaux ou substances. Le service de médecine préventive et de sécurité de l'Université participent à cette protection du doctorant.

Concernant le suivi de la thèse et les relations scientifiques entre le doctorant et son directeur de thèse, ils peuvent se dérouler de la manière suivante :

Un certain nombre de rencontres formelles ou informelles doivent être prévues entre le Directeur de thèse et le doctorant.

Des rapports d'étape doivent être remis par le doctorant sur son état d'avancement des travaux avec points significatifs réalisés, publication, participation à des congrès, difficulté rencontrée, etc. Ces rapports d'étape doivent être remis au Directeur de thèse, et transmis pour information aux directeurs du laboratoire. La publication des travaux du chercheur sera encouragée.

Une présentation orale à la fin de la 2ème année, sorte de soutenance probatoire de thèse ou bilan annuel approfondi argumenté, sera organisée dans le cadre du laboratoire en relation avec l'Ecole Doctorale qui peut apporter une valeur ajoutée pluridisciplinaire. Cette présentation s'effectuera devant une communauté de chercheurs, par exemple dans le cadre d'un séminaire, qui donnera avis et conseil sur l'état d'avancement des travaux, les méthodologies utilisées et les connaissances acquises par le doctorant lors des formations complémentaires de l'Ecole Doctorale.

Le Directeur de thèse veille à ce que toutes les conditions de travail et tous les moyens matériels et scientifiques, de documentation, soient fournis au doctorant de manière à ce que celui-ci puisse réaliser son objectif scientifique et soutenir sa thèse dans les délais prévus et raisonnables entre 3 et 4 ans maximums sauf lors de situations particulières et exceptionnelles notamment travail salarié, enseignement, maternité, maladie ou conditions spécifiques au sujet de recherche.


Contenu et Règles de l'Ecole Doctorale

Des enseignements effectués dans les autres DEA et DESS de l'Université peuvent être proposés au doctorant en fonction de son sujet de recherche. Certains cours de formation complémentaire en 1ère et 2ème année de thèse, certains séminaires ou certaines conférences organisés par l'Ecole Doctorale peuvent être rendus obligatoires et évalués lors des rapports d'étapes.

L'Ecole Doctorale favorisera la participation des doctorants à des Doctoriales, à des journées doctorales thématiques sur les débouchés professionnels, à des congrès de doctorants, à des séjours dans les entreprises et à l'étranger. La possibilité de réaliser sa thèse dans le cadre du doctorat européen sera favorisée ainsi que la préparation de la thèse en cotutelle.

L'Ecole Doctorale tentera de proposer des règles communes pour tous les doctorants concernant : la composition du Jury de thèse, qui par exemple ne devrait pas dépasser 6 membres avec un maximum de deux tiers de personnes provenant de l'établissement d'origine, la politique collective des Jurys pour l'attribution des mentions, la désignation des rapporteurs, la composition du Jury, la direction des thèses. Elle incitera les doctorants à publier des travaux dans des revues et à participer à des congrès nationaux et internationaux.

Une procédure de médiation en cas de conflit, en particulier en cas d'inachèvement de la thèse, sera mise en place au sein de l'Ecole Doctorale.

Le jeune docteur fournira au minimum pendant 4 ans des informations sur le déroulement de sa vie professionnelle à l'Ecole Doctorale et acceptera de participer aux enquêtes de l'Ecole Doctorale dans le but d'une meilleure connaissance du milieu et des débouchés professionnels. Un annuaire sur le devenir des jeunes docteurs sera réalisé.



Fait à Valenciennes, le

Le Doctorant

Le(s) Directeur(s) de thèse

Le Directeur du Laboratoire

Le Directeur de l'Ecole Doctorale