Charte des Thèses de l'Université de MONTPELLIER III Université Paul Valéry (Arts, Lettres, Langues, Sciences humaines et sociales)

L'Université Paul Valéry adopte la charte des thèses ci-dessous conformément à l'arrêté du 3 septembre 1998, l'inclut dans le contrat en cours et garantit que chaque nouveau doctorant et son directeur en auront pris connaissance en y apposant leur signature lors du dépôt du sujet.

Un étudiant titulaire d'un DEA et satisfaisant aux conditions d'admission osées par l'Ecole doctorale de son choix, est en droit de poursuivre des études doctorales. Néanmoins, l'inscription d'un sujet de thèse suppose un accord mutuel entre lui et son directeur sur le choix du sujet et les conditions de travail de recherche, accord avalisé par les responsables d'équipe d'accueil et de l'Ecole doctorale et le président de l'Université.

1 - La thèse, étape d'un projet personnel et professionnel

a) Dans le champs des Arts, des Lettres, des Langues et des Sciences humaines, la préparation d'une thèse a pour but l'avancement du savoir, le développement de la réflexion critique et la formation du doctorant à l'entrée dans la communauté savante. Il est indispensable qu'elle s'inscrive aussi dans le cadre d'un projet personnel, clairement défini dans ses buts comme dans ses exigences. Elle implique la clarté des objectifs poursuivis et des moyens mis en oeuvre pour les atteindre.

b) Le candidat recevra une information sur les débouchés académiques et extra-académiques dans son domaine. Les bilans et les perspectives sur l'insertion professionnelle seront présentés dans le cadre des Ecoles doctorales, des DEA et des équipes de recherche. Afin d'aider les doctorants à concevoir leur projet de formation, des sessions d'information sur le marché de l'emploi et les conditions de recrutement seront organisées par les Ecoles doctorales, notamment dans le cadre des "doctoriales".

c) Directeurs de thèse, responsables d'équipe et d'Ecole doctorale auront le plus grand souci d'obtenir un financement pour le plus grand nombre de doctorants sans activité professionnelle. Le futur directeur de thèse et le responsable de l'Ecole informent le candidat des ressources éventuelles pour la préparation de sa thèse (allocation ministérielle de recherche, bourse régionale, bourse industrielle, bourse associative...).

d) De son côté, le doctorant s'engage à se conformer au règlement de l'Ecole doctorale et à suivre les enseignements qui lui sont prescrits. Afin de favoriser son insertion professionnelle et d'élargir le champ de ses compétences scientifiques, des formations complémentaires peuvent lui être indiquées, ainsi que la participation aux "doctoriales", à des réseaux de chercheurs nationaux ou étrangers, à des stages ou des séjours dans des entreprises publiques ou privées.

2 - Sujet et conditions de réussite de la thèse

L'inscription en thèse précise le sujet, le champ disciplinaire de la thèse et l'unité d'accueil.

Le sujet de thèse conduit à la réalisation d'un travail à la fois original formateur, dont la faisabilité s'inscrit dans le délai prévu. Le choix du sujet de thèse repose sur l'accord entre le doctorant et le directeur de thèse, établi au moment de l'inscription. Le directeur de thèse, sollicité en raison d'une maîtrise reconnue du champ de recherche concerné, doit aider le doctorant à dégager le caractère novateur de son travail dans le contexte des études scientifiques présentes.

Le directeur de thèse aidera le doctorant à définir et à réunir les moyens à mettre en oeuvre pour permettre la réalisation du travail. A cet effet, le doctorant est pleinement intégré dans son équipe d'accueil, où il a accès dans la mesure du possible aux facilités des chercheurs titulaires pour accomplir son travail de recherche (équipements, moyens, notamment informatiques, documentation, possibilité d'assister aux séminaires et conférences et de présenter son travail dans des réunions scientifiques, qu'il s'agisse de "congrès des doctorants" ou de réunions plus larges). S'il est normal que le doctorant participe, comme les autres chercheurs aux activités de l'équipe, il ne saurait pallier les insuffisances de l'encadrement technique ou administratif.

Le doctorant, quant à lui, s'engage sur un temps et un rythme de travail. Il informe son directeur des difficultés rencontrées et de l'avancement de ses travaux.

3 - Encadrement et suivi de la thèse

Le futur doctorant doit être informé du nombre de thèses en cours qui sont dirigées par le directeur qu'il pressent. Le doctorant a droit à un encadrement personnel de la part de son directeur de thèse qui s'engage à lui consacrer une part significative de son temps. Il est souhaitable d'arrêter le principe de rencontres régulières et fréquentes.

Le doctorant s'engage à mettre son directeur à même d'évaluer l'avancement de son travail et à présenter au besoin ses travaux dans les séminaires de l'équipe. Le directeur de thèse s'engage à suivre régulièrement la progression du travail et à débattre des orientations nouvelles qu'il pourrait prendre au vu des résultats déjà acquis. Il a le devoir d'informer le doctorant des appréciations positives ou des objections et des critiques que son travail pourrait susciter, notamment lors de la soutenance.

Le directeur de thèse propose, en concertation avec le doctorant, au chef d'établissement par l'intermédiaire du responsable de l'école, la composition du jury de soutenance dans le respect des règles propres à l'établissement, ainsi que la date de soutenance. Ces jurys doivent comporter au moins un tiers de personnes extérieures à l'établissement, et il est souhaitable qu'ils ne dépassent pas six membres au total. Ceux-ci sont choisis selon, leur compétence scientifique ; leurs membres chercheurs ou enseignants-chercheurs ne doivent pas avoir pris une part active à la recherche du candidat, en dehors du (des) directeur(s) de thèse.

4 - Durée de la thèse

Une thèse est une étape dans un processus de recherche. Celle-ci doit respecter les échéances prévues, conformément à l'esprit des études doctorales et à l'intérêt du doctorant.

La durée de référence de préparation d'une thèse, dans les disciplines des Arts, Lettres, Langues et Sciences humaines, est de quatre ans à l'Université Paul Valéry. A la fin de la seconde ou de la troisième année, l'échéance prévisible de soutenance devra être débattue, au vu de l'avancement du travail de recherche. Des prolongations peuvent être accordées, à titre dérogatoire sur demande motivée du doctorant, après avis du directeur de thèse. Cet accord ne signifie pas poursuite automatique du financement dont aurait bénéficié le doctorant. La possibilité d'aides peut être explorée, notamment pour les doctorants rencontrant des difficultés sociales. Les prolongations doivent conserver un caractère exceptionnel. Elles sont proposées au chef d'établissement sur avis du directeur de l'Ecole doctorale, après un entretien entre le doctorant et le directeur de thèse. Elles interviennent dans des situations particulières comme, par exemple, travail salarié, longue maladie, enseignement à temps plein, spécificité de la recherche inhérente à certaines disciplines, prise de risque particulier, etc. Elles ne sauraient en aucun cas modifier substantiellement la nature et l'intensité du travail de recherche telles qu'elles ont été définies initialement d'un commun accord.

Dans tous les cas, la préparation de la thèse implique un renouvellement annuel de l'inscription du doctorant dans son établissement.

5 - Publication et valorisation de la thèse

L'Ecole doctorale et l'équipe d'accueil mettent en oeuvre une politique de valorisation de la thèse en facilitant l'édition et la diffusion de publications du doctorant, sous son nom.

6 - Procédures de médiation

En cas de conflit persistant entre le doctorant et le directeur de thèse ou celui de l'équipe, il peut être fait appel par chacune des parties au Conseil de l'Ecole doctorale auquel sont alors associés les étudiants élus au Conseil Scientifique, et qui peut soit arbitrer lui-même, soit désigner un médiateur.

En cas d'échec de la médiation du Conseil de l'Ecole doctorale, le conflit est porté devant le Conseil Scientifique qui peut soit arbitrer soit désigner un médiateur extérieur à l'établissement. Un dernier recours peut enfin être déposé auprès du chef d'établissement.

7 - Dispositions transitoires et diverses

Pour les thèses en cours, les dispositions en matière de soutenance de thèse, de publication et de procédures de médiation peuvent s'appliquer dès la rentrée.