Base de données des Chartes des Thèses

La Guilde des Doctorants maintient à jour une base de données des Chartes des Thèses des établissements habilités à délivrer le doctorat. N'hésitez pas à nous contacter pour nous aider à la maintenir à jour.

Légende: Texte normal + lien : récupérées au Ministère.
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Les chartes disponibles

Charte-type publiée au B.O. du Ministère
Académie d'Aix-Marseille Université de Provence (Aix-Marseille I) Université de la Méditerranée (Aix-Marseille II) Université d'Aix-Marseille III Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse	Académie d'Amiens Université de Picardie-Jules-Verne (Amiens) Université de Technologie de Compiègne
Académie de Besançon Université de Franche-Comté (Besançon) Université de Technologie de Belfort-Montbéliard	Académie de Bordeaux Université des Sciences et Technologies (Bordeaux I) Université Victor Segalen (Bordeaux II) Université Michel de Montaigne (Bordeaux III) Université Montesquieu (Bordeaux IV) Université de Pau et des Pays de l'Adour
Académie de Caen Université de Caen	Académie de Clermont-Ferrand Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand I) Université Blaise Pascal (Clermont-Ferrand II)
Académie de Corse Université Pascal Paoli (Corse)	Académie de Créteil Université de Vincennes - Saint-Denis (Paris VIII) Université de Paris - Val de Marne (Paris XII) Université de Paris - Nord (Paris XIII) Université de Marne-la-Vallée Ecole Normale Supérieure de Cachan
Académie de Dijon Université de Bourgogne (Dijon)	Académie de Grenoble Université de Savoie (Chambéry) Université Joseph Fourier (Grenoble I) Université Pierre Mendes-France (Grenoble II) Université Stendhal (Grenoble III) Institut National Polytechnique de Grenoble
Académie de Lille Université d'Artois Université des Sciences et Technologies (Lille I) Université du Droit et de la Santé (Lille II) Université Charles-De-Gaulle (Lille III) Université du Littoral Côte d'Opale Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis Ecole Centrale de Lille	Académie de Limoges Université de Limoges
Académie de Lyon Université Claude Bernard (Lyon I) Université Lumière (Lyon II) Université Jean Moulin (Lyon III) Université Jean Monnet (Saint-Etienne) Ecole Centrale de Lyon Ecole Normale Superieure de Lyon Institut National des Sciences Appliquées de Lyon	Académie de Montpellier Université de Montpellier I Université de Montpellier II Université Paul Valéry (Montpellier III) Université de Perpignan Centre National d'Etudes Agronomiques des Régions Chaudes Ecole Nationale Supérieure Agronomique de Montpellier Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Alès
Académie de Nancy-Metz Université de Metz Université Henri Poincaré (Nancy I) Université de Nancy II Ecole Nationale du Génie Rural et des Eaux et Forêts Nancy Institut National Polytechnique de Lorraine	Académie de Nantes Université d'Angers Université du Maine (Le Mans) Université de Nantes Ecole Centrale de Nantes
Académie de Nice Université de Nice - Sophia Antipolis Université de Toulon et du Var	Académie d'Orléans-Tours Université d'Orléans Université François Rabelais (Tours)
Académie de Paris Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) Université Panthéon-Assas (Paris II) Université de la Sorbonne Nouvelle (Paris III) Université de Paris-Sorbonne (Paris IV) Université René Descartes (Paris V) Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) Université Denis Diderot (Paris VII) Université Paris-Dauphine (Paris IX) Conservatoire National des Arts et Métiers Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales Ecole Nationale du Génie Rural et des Eaux et Forêts Ecole Nationale des Ponts et Chaussées Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Paris Ecole Normale Supérieure de Paris Ecole Pratique des Hautes Etudes Ecole Supérieure de Physique-Chimie Industrielle de Paris Institut d'Etudes Politiques de Paris Insitut National Agronomique Paris-Grignon Insitut National des Langues et Civilisations Orientales Institut de Physique du Globe de Paris Museum National d'Histoire Naturelle Observatoire de Paris	Académie de Poitiers Université de Poitiers Université de La Rochelle
Académie de Reims Université de Reims Champagne-Ardenne Université de Technologie de Troyes	Académie de Rennes Université de Bretagne Occidentale (Brest) Université de Bretagne Sud (Lorient-Vannes) Université de Rennes I Université de Haute Bretagne (Rennes II) Ecole Nationale Supérieure Agronomique de Rennes Institut National des Sciences Appliquées de Rennes
Académie de Rouen Université du Havre Université de Rouen Institut National des Sciences Appliquées de Rouen	Académie de Strasbourg Université de Haute Alsace (Mulhouse) Université Louis Pasteur (Strasbourg I) Université Marc Bloch (Strasbourg II) Université Robert Schuman (Strasbourg III)
Académie de Toulouse Université de Toulouse I Université Toulouse - Le Mirail (Toulouse II) Université Paul Sabatier (Toulouse III) Ecole Nationale Supérieure d'Aéronautique et de l'Espace Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Albi-Carmaux Institut National Polytechnique de Toulouse Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse	Académie de Versailles Université de Cergy-Pontoise Université d'Evry-Val d'Essonne Université de Nanterre (Paris X) Université de Paris - Sud (Paris XI) Université de Versailles - Saint-Quentin Ecole Centrale des Arts et Manufactures Ecole des Hautes Etudes Commerciales Ecole Nationale Supérieure des Industries Agricoles et Alimentaires Ecole Normale Supérieure de Fontenay-Saint Cloud Ecole Polytechnique
Outre-Mer Université des Antilles - Guyane Université de La Réunion Université de la Polynésie Française Université de Nouvelle-Calédonie